Marque renouvelée - Marque en vigueur

BONHEUR MUSICAL
TOURISME HOTELLERIE SAUER INTERNATIONAL, SARL

Numéro de dépôt :
96620596
Date de dépôt :
10/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2026

Présentation de la marque BONHEUR MUSICAL

Déposée le 10 avril 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURISME HOTELLERIE SAUER INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONHEUR MUSICAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOURISME HOTELLERIE SAUER INTERNATIONAL domicilié(e) 11 RUE GASTON DE SAPORTA, BP 60 - 13101 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 653 259 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TOURISME HOTELLERIE SAUER INTERNATIONAL, M. SAUER CLAUDE domicilié(e) PARC RIGAUD, 15 RUE CAMILLE BORGHESE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque BONHEUR MUSICAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96620596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BONHEUR MUSICAL arrivera à expiration en date du 10 avril 2026.

TOURISME HOTELLERIE SAUER INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : TOURHOTEL , SUNFISH CAFE


TOURISME HOTELLERIE SAUER INTERNATIONAL, SARL - 11 RUE GASTON DE SAPORTA, BP 60 - 13101 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 301653259


TOURISME HOTELLERIE SAUER INTERNATIONAL, M. SAUER CLAUDE - PARC RIGAUD, 15 RUE CAMILLE BORGHESE - 13100 - AIX EN PROVENCE - France


Renouvellement sans limitation le 7 septembre 2006 n°2322536 - Publication au BOPI 2006-09-07

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2016 n°2614789 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-04

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